MENTIONS LEGALES

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation des travaux d'étude de Marc Masgrangeas. Ainsi, vous allez pouvoir découvrir sur ce site les moyens mis en œuvre pour contrôler les niveaux de rayonnements radioélectriques et ionisants.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

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Propriété

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M. Marc Masgrangeas

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Droit d'accès aux informations

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Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 07 juillet 2009 et n'ont pas de limite dans le temps. Marc Masgrangeas se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.